ALS6700618

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	15/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	Banque
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE GENERALE ALSACIENNE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67000 STRASBOURG, Dôme (8, rue du) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 2245 BRGM
Commentaire :	Une partie du terrain est en friche

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 23 route Strasbourg de
Code INSEE :	67343
Commune principale :	OBERHAUSBERGEN (67343)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 995,667 995,667 1,046,588 Y (m) 2,414,216 2,414,215 6,844,193
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 6

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/2001
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 01/01/2001 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 arch ICPE CL 8518 + CL4121 atelier de charge d'accumulateur, puissance 30.4 Kw
Commentaire(s) :	Autres activités ( non classées ) : Dépôt de liquides inflammables, tolerie, carosserie, pulvérisation de peinture

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	4.672 (en ha)
Code POS :	UX2
Site en friche :	Partiellement
Projet de réaménagement :	Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SOCIETE GENERALE Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain commercial
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Autre(s) forage(s) AEP 400 Habitation 100

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 arch ICPE CL 8518 + CL4121

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.