ALS6700781

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	27/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	Explosifs dans le site des carrières
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ATHEN SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67100 STRASBOURG, La Rochelle (21, rue de ) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 1445 BRGM
Commentaire :	Voir fiche ALS-I-67 00780

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 11/06/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	67428
Commune principale :	SAINT-NABOR (67428)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 975,565 975,565 1,026,333 Y (m) 2,394,921 2,394,920 6,825,087
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MOLSHEIM 271 7
Commentaire(s) :	Sur le site des carrières de Saint Nabor

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 351/256
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits explosifs et inflammables (allumettes, feux d'artifice, poudre,...) C20.51Z 16/10/1987 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 67 Arch ICPE CL non précisé Utilisation d'explosif. AP de 6 mois donc des nouveaux le 13/05/88 - 24/11/88 - 05/06/1989 - 05/12/1989 - 06/06/1990 - 27/02/1991

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Arch ICPE CL 5250

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.