ALS6701195

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	26/05/2003
Nom(s) usuel(s) :	Carrière et travail du grès des Vosges
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCHNEIDER Georges et Fils (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67320 BUST, Schweitzer (17, rue Albert) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 10/04/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	Au niveau du croisement de la D722 et D161c. "Hinterwald".
Code INSEE :	67071
Commune principale :	BUST (67071)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 960,329 960,329 1,011,461 Y (m) 2,435,666 2,435,665 6,865,936
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BOUXWILLER 197 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral 1/2500 Ne sais pas 1 Plan 1/25000 Ne sais pas 1 Plan des bâtiments 1/1000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BUST 1/2 500 12 9 A
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement réaménagé
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 09/08/1990 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 9000 113 RD daté du 18 Juillet 1990.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Zinzel

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 9000 113

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.