ALS6701594

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	11/09/2003
Nom(s) usuel(s) :	Atelier Electro Mécanique
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DAVOZ
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67154 GERSTHEIM, Daubesand (8, rue). 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 6062 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 8 rue Daubesand
Code INSEE :	67154
Commune principale :	GERSTHEIM (67154)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 996,925 996,925 1,047,627 Y (m) 2,389,195 2,389,194 6,819,179
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BENFELD 308 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1964 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décolletage C25.62A 17/11/1953 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 2 Mécanique industrielle C25.62B 17/11/1953 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 3 Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène) D35.29z 17/11/1953 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 Acétylène 5 Kg. 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/11/1953 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 Essence 500 L, 5 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 14/08/1964 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 Gaz 1 000 Kg aérien. 6 Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux (broyage et traitement des minerais) C24.4 15/12/1964 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 7 Fonderie d'autres métaux non ferreux C24.54Z 15/12/1964 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 8 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 15/12/1964 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331 9 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 15/12/1964 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 1331
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRAUN Pierre.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Habitation

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 1331

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.