ALS6701669

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	03/10/2003
Nom(s) usuel(s) :	Sablière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sablière de KOENIGSBRÜCK Sté.
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 20 326 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 13/07/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	67339
Commune principale :	BETSCHDORF (67339)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 1,015,569 1,015,569 1,066,743 Y (m) 2,444,846 2,444,845 6,874,629
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HAGUENAU 198 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral 1/5000 1972 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Nieder Betschdorf. 31/08/1972 1/5000 E 613
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 29/12/1982 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 8497 Le récépissé régularise cette activité qui existe depuis.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sablière de KOENIGSBRÜCK Sté. 29/12/1982
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 22/05/1981 Effondrement du bassin de rétention des eaux de Eau superficielle Animaux Préf 67 ICPE n° CL 8497

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 archives ICPE n° CL 8497

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.