ALS6701823

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	21/11/2003
Nom(s) usuel(s) :	Garage.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Garage DESIRE Philippe., ex FROMM (Joseph)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67800 BISCHHEIM, Eglise (8, rue de l') 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 18 465 BRGM 67 4 2002 BRGM 67 1867 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 8 rue Eglise de l'
Code INSEE :	67043
Commune principale :	BISCHHEIM (67043)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 999,343 999,343 1,050,274 999,362 Y (m) 2,415,655 2,415,654 6,845,599 2,415,638 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 7

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 6 30
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de charbon V89.02Z 26/10/1959 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 2573 Charbons, briquettes > 40T. 2 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/01/1976 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 67 ICPE n° CL 7968 RD du 31/10/1978. pour régulasition. 3 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 31/10/1978 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 7968 4 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 31/10/1978 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 7968 Atelier tôlerie/ carrosserie + cabine de vernissage par pulvérisation.+ séchage.Peinture, vernis <25 Litres/jour.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DESIRE Philippe. 01/01/1111 01/01/1111 JOSPEH FROMM. 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Bâtiment à moitié détruit pancarte indiquant chantier.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Bâtiment à moitié détruit, pancarte indiquant chantier.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 7968 + CL 2573

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.