ALS6701965

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	06/01/2004
Nom(s) usuel(s) :	Garage.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SPRAUER (René) Agent Citroën, ex GARAGE SPRAUER, Agent Lamborghini.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67114 ESCHAU - WIBOLSHEIM, Nordhouse (18, rue de). 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 19 569 BRGM 67 12 075 BRGM 67 18 399 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 06/07/2004 Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 18 rue Nordhouse de
Code INSEE :	67131
Commune principale :	ESCHAU (67131)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 996,738 996,738 1,047,533 Y (m) 2,399,788 2,399,787 6,829,766
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième STRASBOURG 272 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/100 1967 Oui Plan de situation 1/500 1967 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ESCHAU 08/09/1967 1/500 17 666/33
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 20/11/1967 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 4991 Garage. 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 17/07/1984 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 4991 RD du 17/07/1984 pour extension et régularisation. 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 17/07/1984 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 4991 Atelier de peinture par pulvérisation + séchage. (peintures, vernis, solvants 10 litres/mois).
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SPRAUER René. 20/11/1967 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site entretenu et à louer

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 4991

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.