ALS6702350

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	18/03/2004
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LAURETTE (Maurice).
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67260 HERBITZHEIM, Vergers (rue des). 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 14/10/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	CD 38. Lieu dit "Huttingerberg".
Code INSEE :	67191
Commune principale :	HERBITZHEIM (67191)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 947,518 947,518 998,846 Y (m) 2,457,226 2,457,225 6,887,592
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SARREGUEMINES 166 7

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr LAURETTE 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle herbitzheim b 1070
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 28/01/1976 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 7538 Menuiserie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.1 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 7538

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.