ALS6702357

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	18/03/2004
Nom(s) usuel(s) :	Garage.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOFER Garage.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67260 HERBITZHEIM, Mésange (25 rue des). 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 17 345 BRGM 67 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 14/10/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 25 rue Mésanges des
Code INSEE :	67191
Commune principale :	HERBITZHEIM (67191)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 947,639 947,639 998,962 Y (m) 2,456,718 2,456,717 6,887,083
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SARREGUEMINES 166 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan façades et coupes 1/50 et 1/100 Oui Plan de masse 1/500 Oui Plan de situation 1/10 000 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SOFER 01/01/1111 Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 31/10/1975 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 7267 Garage de véhicules automobiles, entièrement construit en dur, d'une superficie de 350m2. RD daté du 31 Octobre 1975. 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 08/12/1975 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 7267 Atelier de carrosserie, tôlerie automobile + peinture < 25l/jour.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société SOFER. 01/01/1111 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 7267

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.