ALS6702680

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	08/04/2004
Nom(s) usuel(s) :	Transports routiers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOMO (Victor).
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 4264 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 01/09/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 15 rue Ville de la
Code INSEE :	67204
Commune principale :	HOENHEIM (67204)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 999,034 999,034 1,049,975 999,048 Y (m) 2,416,764 2,416,763 6,846,710 2,416,770 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 7

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 08/01/1960 1/50 4 ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 11/08/1960 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 2774 DLI souterrain. Gaz oil 10 000 L.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOMO Victor. 01/01/1111 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	U UA2B
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Habitation
Projet de réaménagement :	Contournement de la rue de la Fontaine

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Habitation de Mr BOMO Victor. Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 30

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 2774

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.