ALS6702682

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	08/04/2004
Nom(s) usuel(s) :	Cimetière Autos / Achat et vente de voitures et pièces automobiles d'occasion
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) REYMANN (Charles).
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 11 179 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 21 rue Victor Hugo
Code INSEE :	67204
Commune principale :	HOENHEIM (67204)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 997,362 997,362 1,048,299 997,387 Y (m) 2,416,134 2,416,133 6,846,095 2,416,135 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 7

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant REYMANN 04/05/1965 ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 1/1000 11 118/73, 74, 75, 76, 65, 66.
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	04/05/1965
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 04/05/1965 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 3917 Dépôt de ferrailles et de vieux métaux.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Terrain vague. Quelques dépôt de fils de fer (petite quantité).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 3917

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.