ALS6702683

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	08/04/2004
Nom(s) usuel(s) :	Horticulteur.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) WEILAND (Jacques)
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 244 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui 01/09/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 17 rue Ville de la
Code INSEE :	67204
Commune principale :	HOENHEIM (67204)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 999,140 999,140 1,050,081 999,016 Y (m) 2,416,794 2,416,793 6,846,739 2,416,807 Préc.XY Mètre     numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/500 Oui
Commentaire(s) :	Ville (30 rue de la) selon la mairie

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr WEILAND 01/01/1111 Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 01/01/1111 ? 2ième groupe ?=Origine de la date non connue Préf 67 ICPE n° CL 5783 Tôlerie, fabrication de poutres. Constaté lors de la visite de site au mois de Mai 2003. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/01/1970 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 ICPE n° CL 5783 DLI aérien Fuel oil 15 000 Litres.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	OUI
Réaménagement sensible :	OUI
Projet de réaménagement :	Construction de logements

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 Archives ICPE n° CL 5783

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.