Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

ALS6703179

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : ALS
Date de création de la fiche : (*) 18/06/2002
Nom(s) usuel(s) : Charpentier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
RAMSTEIN (Alfred)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
Clémenceau (14, rue) 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
67 18 433 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui Oui

3 - Localisation du site

Localisation : Sur un chemin rural, en bordure dde la rivère l'Andlau, au lieu-dit Duttenbergmatten
Code INSEE : 67010
Commune principale : ANDLAU (67010)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 977,252 977,252 1,027,964
Y (m) 2,388,612 2,388,611 6,818,768
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
SELESTAT 307 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Plan de situation 1/25000 Oui
Plan de masse 1/1000 1979 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
RAMSTEIN Alfred 23/10/1979 Personne physique Oui
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Andlau 11 512/134
Andlau 11 515/139, 273/232
Andlau 11 273/23
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : ?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 23/10/1979 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Pref 67 ICPE n° CL8132 Application de peintures, vernis < 25 litres / jour.
2 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 23/10/1979 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Pref67 ICPE carton2 CL8132
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
RAMSTEIN (Alfred) 23/10/1979

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : ?
Commentaire : Bâtiment existant

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Pref 67 ICPE n° CL 8132

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.