ALS6703873

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	08/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) KOHLER (Georges)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Cimetière (rue du) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	67325
Commune principale :	NIEDERHASLACH (67325)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 969,469 969,469 1,020,335 Y (m) 2,405,700 2,405,699 6,835,911
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MOLSHEIM 271 2

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/04/1946 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 67 archives ICPE n° CL 7 essence 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 12/10/1962 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 7 9 m3 de gasoil, 6 m3 de fuel, 6 m3 d'essence 3 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 29/01/1963 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 7 menuiserie 4 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 27/01/1970 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 7 dépôt de propane 500 Kg

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Commentaire :	Anciennement parking poids lourds

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ROUTEST BISCHOFFSHEIM Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 archives ICPE n° CL 7

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.