ALS6703876

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	08/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	Patisserie industrielle
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HILLBRAND (Christophe), ex ALSATABLE , ex restaurant "La grange"
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Korbel (1 rue) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 19 198 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue Korbel
Localisation :	à la périphérie sud ouest de Niederhaslach "au mileu des champs"
Code INSEE :	67325
Commune principale :	NIEDERHASLACH (67325)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 968,913 968,913 1,019,766 Y (m) 2,404,199 2,404,198 6,834,416
Altitude (m) :	260
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MOLSHEIM 271 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1/500 1991 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ALSATABLE Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Niederhaslach 28/10/1991 1/500 11 90-91-92
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires C10.7 29/01/1991 01/01/1111 Autre 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 67 archives ICPE n° CL 910 0007 pâtisserie industrielle
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ALSATABLE 01/01/1111 01/01/1112 HILLBRAND 01/01/1112 01/01/1113
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 15/10/1991 incendie Préf 67 archives ICPE n° CL 910 0007
Commentaire(s) :	Info mairie : liquidation judiciaire

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Commentaire :	1047 m²

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 archives ICPE n° CL 910 0007

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.