ALS6704276

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	24/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FLAESCH et Cie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Principale (166 rue) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 3 BRGM 67 BRGM
Commentaire :	S.A. depuis le 01/10/1960

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 37 rue Molsheim de, ex 166 rue Principale
Code INSEE :	67473
Commune principale :	SOULTZ-LES-BAINS (67473)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 980,260 980,260 1,031,148 Y (m) 2,409,213 2,409,212 6,839,328
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HAGUENAU 198 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant FLAESCH Ets Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Soultz 3 401-400-399-398-402
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	Après 1996, revendu à la Société EXPLOR

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/12/1996
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 19/04/1911 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 67 archives ICPE n° CL 905 menuiserie 2 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 08/01/1952 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 905 menuiserie 3 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 21/02/1968 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 905 atelier de vernissage par pulvérisation, vernis cellulosique < 25 L/jour
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FLAESCH (Eugène) 19/04/1911 29/07/1948 FLAESCH (Mme, Vve) 27/07/1948 07/05/1956 FLAESCH (Jacques) 07/05/1956 01/10/1960 FLAESCH et Cie 01/10/1960
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/10/2003 Incendie
Commentaire(s) :	Le Rd du 09/07/1966 permet l'agrandissement de la menuiserie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	Uba
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Oui
Commentaire :	Projet de bâtiments collectifs d'habitation

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur EXPLOR Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain industriel
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 0 Forage (autre qu'AEP) 150 source thermale Cours d'eau 60 Mossig

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 archives ICPE n° CL 905

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.