ALS6704435

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	09/09/2004
Nom(s) usuel(s) :	Entreprise de construction, maçonnerie, béton armé, TP
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SULTZER E. et CIE STE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67300 SCHILTIGHEIM, Sélestat (10, rue de) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 6191 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 8 rue Sélestat de
Code INSEE :	67447
Commune principale :	SCHILTIGHEIM (67447)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 998,132 998,132 1,049,055 998,126 Y (m) 2,414,663 2,414,662 6,844,619 2,414,660 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/500 1959 Ne sais pas plan d'ensemble 1/100 1959 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SCHILTIGHEIM 12/10/1959 1/500 34 8-24
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 24/03/1960 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue Préf 67 arch ICPE CL 2692 menuiserie 2 Génie civil, construction d'ouvrage, de bâtiment, (couverture, tunnel, canalisation, ligne électrique, étanchéité, route, voie ferrée, canal, levage, montage) F42 24/03/1960 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue Préf 67 arch ICPE CL 2692 Génie civil 3 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 24/03/1960 ? 2ième groupe ?=Origine de la date non connue Préf 67 arch ICPE CL 2692 garage entretien auto 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/03/1960 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue Préf 67 arch ICPE CL 2692 DLI souterrain : fuel -oil : 2 x 5000 litres et essence,gasoil, fuel-oil : 3 x 5000 litres.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Il ne reste que des bureaux pour la même raison sociale. ANPE au n°10 : bâtiment neuf, parking 1/2 goudronné, 1/2 gravier, ancien atelier abandonné : nombreux gravats, pot de peinture, verre, plastique, caddie, squat, boite médicament, brique, charpente bois, toiture tôle fibrociment, vitre cassée, fosse de réparation.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ANPE

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 arch ICPE CL 2692

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.