Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

ALS6705040

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : ALS
Date de création de la fiche : (*) 16/08/2004
Nom(s) usuel(s) : Ferblantier installateur
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
ARNOLD (Jean)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
Marchands (9 rue des) 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
67 3 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
16 rue Scherwiller de
Code INSEE : 67462
Commune principale : SELESTAT (67462)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 979,312 979,312 1,029,907 979,172
Y (m) 2,375,329 2,375,328 6,805,477 2,375,088
Préc.XY       numéro
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
SELESTAT 307 7

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : ?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 1085 appareil producteur d'acétylène. Carbure de calcium

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Unique
Code POS : UA1/Ub
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Non
Commentaire : Bâtiment très ancien qui semble être utilisé comme entrepôt par l'usine DISCHLY (2 camions)

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
DISCHLY Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Préf 67 archives ICPE n° CL 1085

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.