ALS6706023

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	12/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Scierie exploitation forestière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHRISTOPH FRERES (Société)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 18340 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 30 route Windsbourg de
Code INSEE :	67122
Commune principale :	WANGENBOURG-ENGENTHAL (67122)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 964,755 964,755 1,015,706 Y (m) 2,415,128 2,415,127 6,845,373
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SAVERNE 233 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan situation 1/1000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CHRISTOPH FRERES 10/02/1984 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 8 6 13 14
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 26/10/1966 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf. 67 ICPE Archives CL 4591 reconstruction après le feu 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 10/02/1984 01/12/1989 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf. 67 ICPE Archives CL 4591 liquides halogénés
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 Incendie
Commentaire(s) :	Arrêté du 05/10/1989 pour mise en conformité et cessation de l'activité d'imprégnation du bois. Activité terminée après incendie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Projet de réaménagement :	Projet de réaménagement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 67 ICPE Archives CL 4591

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.