ALS6706307

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	20/11/2004
Nom(s) usuel(s) :	Scierie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCIERIE DE TRIEMBACH
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Principale (70 rue) 67220 TRIEMBACH-AU-VAL 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 1719 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 70 rue Principale, ZAD du SIVOM de VILLE
Code INSEE :	67493
Commune principale :	TRIEMBACH-AU-VAL (67493)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 969,064 969,064 1,019,731 Y (m) 2,382,790 2,382,789 6,813,021
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SELESTAT 307 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan situation - Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCIERIE DE TRIEMBACH 01/01/1982 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle TRIEMBACH 01/01/1982 4 351/19 TRIEMBACH 01/01/1982 C 679/638
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1933
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1995
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 05/01/1983 01/01/1995 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf. 67 IC CL8502 Emploi de liquides halogénés et chlorophénoliques
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SCIERIE DE TRIEMBACH 05/01/1983
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/11/1944 Incendie Mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	1.4 (en ha)
Code POS :	UX
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Propriétaire du terrain : Communauté de communes

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur COMMUNAUTE DE COMMUNES Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural industriel
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 10 Zone inondable Cours d'eau 5 Giessen

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 67 IC CL8502

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.