AQI2400394

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	05/05/1999
Nom(s) usuel(s) :	Tuilerie mécanique
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAGNE Louis
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BASIAS_Qualification 28/07/2020

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"La Veyssière" Lieu-dit
Code INSEE :	24505
Commune principale :	SAINT-SULPICE-D'EXCIDEUIL (24505)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 496,120 496,116 544,319 Y (m) 345,240 2,045,211 6,479,745
Altitude (m) :	290
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième THIVIERS 735 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MAGNE Louis 20/02/1964 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Plan de situation ? F 215
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	20/02/1964
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1994
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 01/01/1111 Pas de référence : cette activité a été définie automatiquement le 28/07/2020 à partir des mots-clés contenus dans les champs nom_usuel, raison_sociale, nom_exploitant etc. 2 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 01/01/1111 Pas de référence : cette activité a été définie automatiquement le 28/07/2020 à partir des mots-clés contenus dans les champs nom_usuel, raison_sociale, nom_exploitant etc.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAGNE Louis 20/02/1964
Commentaire(s) :	Terrain en friche - Activité terminée depuis plus de 5 ans (réponse mairie à préfecture). Fabrique de produits céramiques (tuiles et briques diverses) avec fours non fumivore ou toute autre installation non fumivore.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	A.D. PERIGUEUX - 1063 W 144
Autre(s) source(s) :	Réponse mairie.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.