AQI2401210

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	31/08/1999
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de liquides inflammables
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) NOVEX SARL TABANOU et Cie
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BASIAS_Qualification 28/07/2020

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "la gravette"
Code INSEE :	24167
Commune principale :	EYMET (24167)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 446,120 446,023 493,610 Y (m) 264,800 1,964,792 6,399,821
Altitude (m) :	50
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième EYMET 830 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 1837 O 1/25000 1987 Oui plan d'ensemble 1/500 1967 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SARL TABANOU 19/09/1967 Entreprise privée ou son représentant Oui SARL NOVEX 15/11/1973 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/09/1967
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1975
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 Pas de référence : cette activité a été définie automatiquement le 28/07/2020 à partir des mots-clés contenus dans les champs nom_usuel, raison_sociale, nom_exploitant etc.
Commentaire(s) :	Batiment vacant.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	ss pref de Bergerac n° 46-255 dossier 11-1967
Autre(s) source(s) :	réponse mairie 29/03/2000

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.