AQI2401347

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	13/09/1999
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) REBEYROLLE Henri
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BASIAS_Qualification 28/07/2020

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Près de la gare
Code INSEE :	24568
Commune principale :	VELINES (24568)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 423,420 423,337 471,123 Y (m) 286,160 1,986,191 6,421,386
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième STE-FOY-LA-GRANDE 805 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1736 O VELINES 1/25000 1988 Oui Plan ? 1111 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant REBEYROLLE Henri 18/08/1962 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	18/08/1962
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1111 Pas de référence : cette activité a été définie automatiquement le 28/07/2020 à partir des mots-clés contenus dans les champs nom_usuel, raison_sociale, nom_exploitant etc.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) REBEYROLLE Henri 18/08/1962
Commentaire(s) :	stock de 10 à 20 mètres cubes de bois

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Sous-préfecture de Bergerac n°49 dossier 1962
Autre(s) source(s) :	Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.