AQI2401683

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	20/01/2000
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt ordures ménagères
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Syndicat intercommunal
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	24564
Commune principale :	VANXAINS (24564)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 440,750 440,721 488,814 Y (m) 325,400 2,025,423 6,460,435
Altitude (m) :	140
Précision altitude (Z) en m :	EPD

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Syndicat intercommunal 22/11/1979
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	22/11/1979
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 22/11/1979 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Etude de JP RUTTARD (BRGM 77/AQI/13)
Commentaire(s) :	IC n° 1209. Fermeture en 1999. Centre de transfert des O.M. sur une partie du site.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	en activité et partiellement en friche : centre de transfert des O.M sue une partie du site

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Périgueux 1195 W 30

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.