AQI3303319

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	20/11/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Usine de papeterie (ex : Moulin -Usine de pate à papier - Usine de papiers peints)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Monfourat
Code INSEE :	33154
Commune principale :	LES EGLISOTTES-ET-CHALAURES (33154)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 410,500 410,447 458,462 Y (m) 312,350 2,012,408 6,447,683
Altitude (m) :	13
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COUTRAS 780 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1/800 Oui GEOL 0780 1/50 000 Oui IGN 1635 EST 1/25000 1978 Oui
Commentaire(s) :	visité

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1837 A 284 01/01/1993 A 89, 329, 335, 359, 463 01/01/1993 ZM 85 01/01/1837 E 277
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1750
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1969
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 01/01/1832 01/01/1969 Autorisation 1er groupe 1940 : 120 ouvriers, 1876 : 300, 1903 : 400, 1969 : 200 2 Fabrication d'articles en papier ou en carton (papier peint, toilette, emballage, ...) C17.2 01/01/1832 01/01/1969 Déclaration 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Moulin de Monfourat 01/01/1750 01/01/1832 ? 01/01/1899 01/01/1906 André et Bernard Navarre 01/01/1906 01/01/1969 SA de la papeterie mécanique de Monfourat 01/01/1982 01/01/1899
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 rejets de lessives résiduelles incinérés Eau superficielle Plaintes 01/01/1834 Incendie Air
Commentaire(s) :	Site desaffecté en friche - En 1993 certains ateliers servaient d'entrepôts - ex papeterie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	3.8 (en ha)
Surface bâtie :	12,000 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRAC - INVENTAIRE GENERAL - et AD Poyenne -1053W L5

12 - Synthèse historique

Historique :

Moulin construit vers 1750, racheté en 1832 et reconverti en papeterie mécanique dès 1834 après la destruction du moulin. Après un incendie les batiments sont reconstruits et en 1899 est installée une chaudière pour l'usine de fabrication de pate à papier. En 1906 papeterie racheté par André et Bernard NAVARRE. Nombreuse plainte pour polution de la Donne. Date Autoris. Préf. ou récépissé de déclaration : 16/8/54 N° 3753.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.