AQI4000836

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	18/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de charpente, traitement du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Dulucq Jean Charles
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/03/2003 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	40132
Commune principale :	LABATUT (40132)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 331,846 331,445 378,167 Y (m) 144,811 1,844,848 6,280,950
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ORTHEZ 1003 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/2500 Oui plan de masse 1/500 Oui IGN 1444 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Dulucq 23/10/1975 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 466
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/10/1975
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 23/10/1975 01/01/1980 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD251W121 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 23/10/1975 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD251W121 1 m3 de produits insecticides (xylophène à base de kérosène) 3 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 23/10/1975 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD251W121

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Mont-de-Marsan 251W121

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.