AQI4001165

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Installation de broyage, concassage et criblage de sables et graviers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mouneu Pierre S.E.E.
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 25/10/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	40309
Commune principale :	SOUPROSSE (40309)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 353,987 353,656 400,530 Y (m) 166,231 1,866,258 6,302,154
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONT-DE-MARSAN 951 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 Oui IGN 1542 O 1/25000 Ne sais pas Plan de situation 1/25000 1980 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	09/08/1983
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 09/08/1983 01/01/1990 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral
Commentaire(s) :	En friche

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

V1229W2

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.