AQI4004435

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	09/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Carrière à ciel ouvert de sables et graviers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Lassalle (Sarl J.B..))
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/03/2003 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	40059
Commune principale :	CAGNOTTE (40059)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 325,180 324,778 371,552 Y (m) 150,150 1,850,207 6,286,358
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DAX 977 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1443 O 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	X et Y approximatifs

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/01/1976
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 05/01/1976 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral 2 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 10/01/1984 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral changement d'exploitant
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Peyrelongue et Bernadet (Société..) 05/01/1976 10/01/1984 Lassalle (SARL J.B..) 10/01/1984
Commentaire(s) :	terrain en friche

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Mont-de-Marsan série 1306W27

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.