AQI4701042

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	09/04/2001
Nom(s) usuel(s) :	Carrière d'argile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Lartigue de Dumas SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 52 route de Pessan AUCH (Gers) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	47209
Commune principale :	PONT-DU-CASSE (47209)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 467,920 467,789 514,933 Y (m) 214,240 1,914,168 6,349,070
Altitude (m) :	170
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AGEN 902 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S0GAF 01/01/1976 Non LARTIGUE ET DUMAS 01/01/1975 Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle E 74, 75, 205
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1963
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1976
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 16/03/1973 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral Subdivision DRIRE 47 Argile 2 à 300 t. Après 1976, moto cross sauvage et décharge

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	8 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Remblaiement partiel

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Subdivision DRIRE 47

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.