AQI4703244

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	19/07/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SICTOM du Brulhois.
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	47060
Commune principale :	CAUDECOSTE (47060)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 470,500 470,361 517,409 Y (m) 203,000 1,902,914 6,337,807
Altitude (m) :	70
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCE-D'AGEN 903 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 1940 OUEST-Valence 1/25000 1986 Ne sais pas
Commentaire(s) :	x,y approximatif.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1995
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1995 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DDASS Agen 2 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1995 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier DDASS Agen Branchage, tonte 3 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1995 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DDASS Agen Encombrants, déblais, gravats.
Commentaire(s) :	A partir de 1995 la décharge a été controlée par le SICTOM et a été cloturée en partie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DDASS AGEN, Service Santé Environnement, Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.