AQI4703249

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	20/07/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mairie de Duras
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/12/2001 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	47086
Commune principale :	DURAS (47086)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 432,800 432,697 480,311 Y (m) 266,500 1,966,508 6,401,646
Altitude (m) :	110
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DURAS 829 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 1737 EST-DURAS 1/25000 1982 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1995
Date de fin d'activité : (*)	01/10/2001
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1995 01/10/2001 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier DDASS Agen Branchages, tonte 2 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1995 01/10/2001 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DDASS Agen Encombrants, déblais, gravats, déchets activité artisanale.
Commentaire(s) :	La décharge existait avant 1995 mais c'est à partir de cette date qu'elle fut cloturée et contrôlée par la mairie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DDASS AGEN, Service Santé Environnement, Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.