Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

AQI

Date de création de la fiche : (*)

06/11/2006

Nom(s) usuel(s) :

Décharge d'ordures

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Mairie d'Espoey

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	16/11/2006	Oui	17/11/2006
DRIRE	Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :

64216

Commune principale :

ESPOEY (64216)

Zone Lambert initiale :

Lambert III

Précision centroïde

Hectomètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	397,400	397,043	443,381
Y (m)	107,280	1,807,144	6,242,750
Préc.XY	Hectomètre

Altitude (m) :

300

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MORLAAS	1030	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
CARTE IGN 1645 Est	1/25000		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1990

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111		Autorisation	1er groupe	?=Origine de la date non connue

Commentaire(s) :

Surface estimée : 900 m2.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.09 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Substratum :

Argile/Marne/Molasse terrigène

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	200	Ruisseau de l'Ousse

Type de nappe :

Libre

Code du système aquifère :

566

Nom du système aquifère :

BEARN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Etude diagnostic de réhabilitation des décharges des Pyrénées-Atlantiques : Conseil Général et ADEME - 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

AQI6400144