Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

AQI6402606

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : AQI
Date de création de la fiche : (*) 01/06/2004
Nom(s) usuel(s) : Garage avec atelier de réparations pour automobiles, tracteurs et motos
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Lesbaches Raoul
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
Morlaas 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
DRIRE Non
MAIRIE Oui 12/12/2006 Oui 13/12/2006

3 - Localisation du site

Localisation : Lotissement "de Coussau"
Code INSEE : 64419
Commune principale : NOUSTY (64419)
Zone Lambert initiale : Lambert III
Précision centroïde Hectomètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 392,940 392,581 438,958
Y (m) 111,360 1,811,238 6,246,876
Préc.XY Hectomètre      
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
MORLAAS 1030 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Plan de masse 1/500 Oui
Plans, coupes et façades 1/100 Ne sais pas
Carte IGN 1645 Ouest 1/25000 Ne sais pas
Plan de situation 1/10000 Oui
Commentaire(s) : Localisation approximative d'après le plan de situation

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
Lesbaches (M.) 23/12/1960 Personne physique Oui
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Cadastre de Nousty B 350p
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 23/12/1960
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 23/12/1960 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration
2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 23/12/1960 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface totale : 0.265 (en ha)
Surface bâtie : 350 (en m2)
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement
Réaménagement sensible : Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Archives départementales de Pau 80W53

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.