AQI6403505

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	21/09/2006
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique d'articles de puériculture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Baby Relax SNC Société, Baby Relax SNC SA, Duvignac Ets
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/10/2006 Oui 27/11/2006 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	64024
Commune principale :	ANGLET (64024)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 285,750 285,749 332,458 287,695 Y (m) 1,836,860 1,836,859 6,273,344 1,839,955 Préc.XY Hectomètre     rue
Altitude (m) :	50
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAYONNE 1001 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1344 OT 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Coordonnées approximatives à 200 près

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/01/1973
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2001
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic, C20.52Z 26/01/1973 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1341 W 322 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 26/01/1973 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1341 W 322 3 Mécanique industrielle C25.62B 26/01/1973 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral 1341 W 322 4 Autres activités manufacturières n.c.a. (crin, brosse, duvet, horlogerie, objets et bijoux fantaisie, ...) C32.99Z 26/01/1973 Déclaration 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral 1341 W 322
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Duvignac Ets 26/01/1973 Baby Relax SNC SA 02/01/1986 Baby Relax SNC Société 19/06/1989
Commentaire(s) :	26/01/1973 : installation

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Bureaux, services et terrains en friche.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain industriel
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales de Pau 1341 W 322, 1411 W 121

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.