AQI6404028

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	15/10/2006
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de mécanique de précision
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Aéro Greg
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/11/2006 Oui 17/11/2006

3 - Localisation du site

Code INSEE :	64386
Commune principale :	MIREPEIX (64386)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 389,080 389,079 435,381 Y (m) 1,801,610 1,801,609 6,237,287
Altitude (m) :	249
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LOURDES 1052 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1646 Ouest 1/25000 1987 Ne sais pas Plan de situation 1/2000 1991 Oui 1411 W 102

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1969 B 771, 773, 774, 775, 900, 904, 940, 941, 943
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décolletage C25.62A 25/10/1988 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1411 W 102, 134 2 Mécanique industrielle C25.62B 25/10/1988 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration
Commentaire(s) :	RD 17/09/1991: extension atelier.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural industriel
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales de Pau 1411 W 102, 134

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.