Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

AQI6407115

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : AQI
Date de création de la fiche : (*) 08/10/2006
Nom(s) usuel(s) : Atelier de menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Vallet Yves
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
31 ter avenue Jean Jaurès - CIBOURE 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 09/01/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 17/10/2006 Non

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
11 rue Rhune (de la)
Code INSEE : 64483
Commune principale : SAINT-JEAN-DE-LUZ (64483)
Zone Lambert initiale : Lambert III
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 276,500 275,975 322,628 276,038
Y (m) 128,450 1,828,577 6,265,151 1,828,530
Préc.XY Décamètre     numéro
Altitude (m) : 10
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
BAYONNE 1001 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN 1244 1/25000 Ne sais pas 1405 W 7

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/07/1969
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 01/07/1969 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1405 W 7

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Réaménagement sensible : ?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Non
Substratum : Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe : Libre
Code du système aquifère : 567a
Nom du système aquifère : PYRENEES OCCIDENTALES (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Archives départementales de PAU- 1405 W 7

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.