AQI6407510

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AQI
Date de création de la fiche : (*)	18/08/2008
Nom(s) usuel(s) :	Décharge de Bacheforès
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CABAB
Etat de connaissance :	Pollué connu
Sous surveillance :	Oui
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI 18/08/2008 BRGM/EPI 13/09/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 64.0045 BASOL

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	64102
Commune principale :	BAYONNE (64102)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 292,457 292,456 339,174 Y (m) 1,838,849 1,838,848 6,275,276

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CABAB Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/11/1973
Date de fin d'activité : (*)	21/05/2002
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 29/11/1973 21/05/2002 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	site sous surveillance piézométrique. Processus de réhabilitation en cours.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

MEEDDAT/SEI/BASOL

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.