AUV0300434

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	11/12/1998
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Décharge Communale OM du Clos du Bourg
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE de LA CHAPELAUDE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mairie de La Chapelaude 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Au Sud-Est du bourg
Code INSEE :	03055
Commune principale :	LA CHAPELAUDE (03055)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 612,773 612,773 661,808 Y (m) 2,157,901 2,157,900 6,591,355
Altitude (m) :	253
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BOUSSAC 618 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2328 E HURIEL 1/25000 1987 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Riv. La Meuzelle à 200 m.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/02/1970
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1992
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 19/02/1970 31/12/1992 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE de LA CHAPELAUDE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	Gravats et déchets verts
Commentaire :	Site réaménagé en 1993 en décharge de gravats, inertes et déchets verts.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Code du système aquifère :	701a
Nom du système aquifère :	BASSIN TERTIAIRE DE MONTLUCON
Commentaire(s) :	Géol : Gneiss

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDA 03 DDE 03 (BDE)
Chronologie de l'information :	1998
Autre(s) source(s) :	DDE 03 (Subdi Montluçon II). Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.