AUV0300926

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	20/04/1999
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Décharge Communale OM des Nauds
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE BOURBON L'ARCHAMBAULT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mairie de Bourbon l'Archambault 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Au Sud Ouest du centre ville
Code INSEE :	03036
Commune principale :	BOURBON-L'ARCHAMBAULT (03036)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 653,770 653,770 702,910 Y (m) 2,174,750 2,174,749 6,607,844
Altitude (m) :	280
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BOURBON-L'ARCHAMBAULT 597 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2527 0 Bruxières les Mines 1/25000 1984 Oui
Commentaire(s) :	Rui. du Pont de Briare à 200 m en contre-bas.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Charles de Chazettes de Bargues 01/01/1957 Personne physique Non COMMUNE de BOURBON l'ARCHAMBAULT 01/01/1958 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Terrain échangé par La commune

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/07/1958
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1990
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 25/07/1958 31/12/1990 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 03 (618 W 114 [4644]) Estimation du stockage à l'origine : 1300 m3/an
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE de BOURBON-L'ARCHAMBAULT

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Superficie à l'origine : 6600 m2 Décharge réaménagée pour le dépôt de gravats et inertes.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Sable/grès
Code du système aquifère :	611k
Nom du système aquifère :	BASSIN PERMIEN DE BOURBON L'ARCHAMBAULT

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 03 (618 W 114 [4644]) DDE 03
Chronologie de l'information :	1958, 1998
Autre(s) source(s) :	Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.