AUV0301086

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	31/05/1999
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Décharge Communale OM
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE de VOUSSAC
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mairie de Voussac 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	A l'Ouest de la commune
Code INSEE :	03319
Commune principale :	VOUSSAC (03319)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 654,260 654,260 703,166 Y (m) 2,147,060 2,147,059 6,580,174
Altitude (m) :	420
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTMARAULT 620 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2528 O MONTMARAULT 1/25000 1983 Oui
Commentaire(s) :	Rui. Le Venant à 500 m.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1975
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1990
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1975 31/12/1990 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue Gravats et inertes également
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE de VOUSSAC
Commentaire(s) :	Décharge jamais autorisée

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Décharge réaménagée pour le dépôt de gravats et inertes sous contrôle (clés en mairie) par décision du conseil municipal en 02/1990.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Code du système aquifère :	611i
Nom du système aquifère :	SERIE CRISTALLOPHYLLIENNE SIOULE NORD BOUBLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDA 03 DDE 03 (Subdi St. Pourçain-sur-Sioule)
Chronologie de l'information :	1995, 1999
Autre(s) source(s) :	Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.