Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

AUV

Date de création de la fiche : (*)

03/06/1999

Nom(s) usuel(s) :

Anc. Décharge Communale OM

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
COMMUNE de MONETAY-SUR-ALLIER

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Mairie de Monétay-sur-Allier	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Non

Commentaire :

Autre site d'anc. décharge OM sur la commune Cf. BASIAS n° 1292

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

A l'Ouest du bourg

Code INSEE :

03176

Commune principale :

MONETAY-SUR-ALLIER (03176)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	673,425	673,425	722,374
Y (m)	2,154,175	2,154,174	6,587,121

Altitude (m) :

290

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ST-POURCAIN-SUR-SIOULE	621	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2628 O ST-POURCAIN-SUR-SIOULE	1/25000	1984	Oui

Commentaire(s) :

A proximité du Stade Rui. du Champ Merle à 700 m.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

09/11/1970

Date de fin d'activité : (*)

11/03/1991

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	09/11/1970	11/03/1991	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral		Gravats également

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE de MONETAY-SUR-ALLIER

Commentaire(s) :

Date de fin correspond à l'Arrêté Municipal fermant la décharge aux OM et réglementant le dépôt de gravats.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Déchetterie
Commentaire :	Visite DDA en 1993 : Décharge non clôturée, entourrée d'une haie, aménagée pour le dépôt de gravats,et des monstres évacués régulièrement; présence de container sélectif pour le verre.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	1,900
Position AEP :	Latéral
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère :	176c
Nom du système aquifère :	LIMAGNE (c)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDA 03
Chronologie de l'information :	1970, 1991, 1993
Autre(s) source(s) :	Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

AUV0301291