AUV0301303

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	03/06/1999
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Tuilerie des Arcis, Anc. Carrière d'Argile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA TUILERIE BRIQUETERIE des ARCIS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Broût-Vernet 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	A l'Est de la commune
Code INSEE :	03043
Commune principale :	BROUT-VERNET (03043)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 676,000 676,000 724,757 Y (m) 2,131,650 2,131,649 6,564,595
Altitude (m) :	320
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VICHY 646 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2629 O BELLERIVE-SUR-ALLIER 1/25000 1984 Oui
Commentaire(s) :	Accès par D 278 - Près du Hameau de Lourdy Rui.l'Arvillon à 300 m.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1900
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1980
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 01/01/1900 31/12/1980 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 03 (532 W 32 [9009]) Carrière d'Argile également
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA TUILERIE BRIQUETERIE des ARCIS (M. PORTIER J.)
Commentaire(s) :	Arrêté Préfectoral d'autorisation : 29/06/1976 (Dépôt de Gaz butane pour l'alimentation des Fours de cuisson de la céramique)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère :	176a
Nom du système aquifère :	LIMAGNE (a)
Commentaire(s) :	Géol : Formation Plio-quaternaire des Sables et Argiles du Bourbonnais

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 03 (532 W 32 [9009]) DRIRE (Subdi Moulins)
Chronologie de l'information :	1976, 1980, 1998

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.