AUV0301333

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	07/06/1999
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Fabrique de Produits en Caoutchouc OYHENART
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté OYENHART (Manufacture Fraçaise de Caoutchouc)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Cusset 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 3 rue Doyat de
Localisation :	Au Sud du centre-ville
Code INSEE :	03095
Commune principale :	CUSSET (03095)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 686,350 686,350 735,051 686,311 Y (m) 2,126,200 2,126,199 6,559,062 2,126,260 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	280
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VICHY 646 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2629 E VICHY 1/25000 1992 Oui Plan de Situation 1/10000 1957 Oui
Commentaire(s) :	Riv. Le Sichon à 30 m.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1950
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1975
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...) C20.17Z 01/01/1950 31/12/1975 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 03 (618 W 85 [4302], 618 W 223 [6322]) Fabrication d'articles moulés en latex (gants de ménage, de chirurgie..), élastiques; Stock de caoutchouc, vulcanisation
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté OYHENART
Commentaire(s) :	Arrêté Préfectoral d'autorisation (extension de l'usine) : 31/07/1957, complété par un récipissé de déclaration le 28/09/1967.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Vaste friche industrielle : Bâtiments en ruine, site à l'abandon, sale.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	200
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère :	176b
Nom du système aquifère :	LIMAGNE (b)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 03 (618 W 85 [4302], 618 W 223 [6322]) Terrain BRGM
Chronologie de l'information :	1957, 1967, 1999
Autre(s) source(s) :	Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.