AUV0301337

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	07/06/1999
Nom(s) usuel(s) :	Anc. Stockage de Produits Agricoles CABL; Anc. Ateliers de Construction Métalliques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CABL (Coopérative Agricole Bourbonnais-Limagne); nd
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Cusset 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 3 rue Georges Billy
Localisation :	Au Nord du centre-ville
Code INSEE :	03095
Commune principale :	CUSSET (03095)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 686,400 686,400 735,110 686,464 Y (m) 2,127,210 2,127,209 6,560,071 2,127,178 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	275
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VICHY 646 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2629 E VICHY 1/25000 1992 Oui
Commentaire(s) :	Accès par N 209. Rui. Le Jolan à 150 m.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1920
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1985
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 01/01/1920 31/12/1955 Déclaration 2ième groupe ?=Origine de la date non connue 2 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 01/01/1956 31/12/1985 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	activité industrielle
Commentaire :	Une partie des anciens bâtiments est actuellement utilisé par la Sté ATMO (SA Ateliers de La Motte : fabrication de matériel de salles de bains, portes de douche). L'autre partie reste en friche (vestige d'un pont roulant) - Visite terrain en 02/1999

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	176b
Nom du système aquifère :	LIMAGNE (b)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Terrain BRGM DDE 03 (Subdi Cusset)
Chronologie de l'information :	1999
Autre(s) source(s) :	Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.