Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

AUV

Date de création de la fiche : (*)

08/06/1999

Nom(s) usuel(s) :

Anc. Décharge Communale OM de Meunière

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
COMMUNE de CUSSET

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Mairie de Cusset	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

A l'Est de la ville

Code INSEE :

03095

Commune principale :

CUSSET (03095)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	687,675	687,675	736,378	688,151
Y (m)	2,126,575	2,126,574	6,559,426	2,126,726
Préc.XY				numéro

Altitude (m) :

302

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
VICHY	646	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2629 E VICHY	1/25000	1984	Ne sais pas
Plan de Situation	1/50000	1959	Oui

Commentaire(s) :

Accès par D62 Rui. Le Jolan à 500 m.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1940

Date de fin d'activité : (*)

31/12/1959

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1940	31/12/1959	Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD 03 (618 W 174 [5466])

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE de CUSSET

Commentaire(s) :

Date de début estimée. Date de fin correspond à l'année de création de la décharge de Carry (Cf. BASIAS n° 1358).

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Zone verte et sportive
Commentaire :	Décharge remblayée, en partie incluse dans les travaux d'aménagement du complexe sportif de Cusset, en partie en friche (sur carte IGN). Transformé en zone verte et sportive d'après validation marie courrier 2000.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	800
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	176b
Nom du système aquifère :	LIMAGNE (b)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 03 (618 W 174 [5466]) DDE 03 (Subdi Cusset)
Chronologie de l'information :	1959, 1999
Autre(s) source(s) :	Validation mairie courrier 2000, site connu.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

AUV0301359