AUV1501314

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	17/09/2001
Nom(s) usuel(s) :	décharge d'OM
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	décharge brute municipale

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	15225
Commune principale :	SEGUR-LES-VILLAS (15225)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 639,816 639,816 687,693 Y (m) 2,023,181 2,023,180 6,456,534
Commentaire(s) :	Site non localisé

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe DDAF 15 (enquête 2000)
Commentaire(s) :	Selon DDAF 15, décharge en activité en 1990.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Décharge de gravats

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	200
Position AEP :	Latéral
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) P.N.R.: Parc naturel régional Cours d'eau 110
Code du système aquifère :	606
Nom du système aquifère :	VOLCANISME CENTRE
Commentaire(s) :	606f1

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDAF 15
Chronologie de l'information :	1990 : décharge existante
Autre(s) source(s) :	Validation mairie suite enquête courrier 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.