AUV4300637

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	05/10/2000
Nom(s) usuel(s) :	Ancien Dépôt de Ferrailles JAMON
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Entreprise JAMON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Yssingeaux 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	43268
Commune principale :	YSSINGEAUX (43268)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 739,920 739,953 787,681 Y (m) 317,300 2,017,300 6,449,813
Altitude (m) :	860
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième YSSINGEAUX 792
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? 1988 Oui IGN 2835 O YSSINGEAUX 1/25000 1989 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1374 W 132
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Jamon Pierre 30/08/1988
Commentaire(s) :	AP de continuation en 1988 Transfert en 1997 en ZI de Lavée

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	En cours

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau -500
Code du système aquifère :	676b
Nom du système aquifère :	DOMAINE GRANITIQUE MONTS FOREZ SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 43
Autre(s) source(s) :	Validation mairie par courrier 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.