AUV4300679

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	09/10/2000
Nom(s) usuel(s) :	Ancienne Potellerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Entreprise COTTIER ?
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue St Romain Lachalm 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	43223
Commune principale :	SAINT-ROMAIN-LACHALM (43223)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 756,850 756,871 804,703 Y (m) 331,450 2,031,471 6,463,826
Altitude (m) :	930
Précision altitude (Z) en m :	NGF
Commentaire(s) :	Repéré par rapport au centre de St Romain lachalm (pas de plan)

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1111 Autorisation 1er groupe Information orale DDAF 43 Procédé Boucherie (cuve de 1000l)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cottier ? 01/01/1111
Commentaire(s) :	Arrêté avant 1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 ruisseau
Code du système aquifère :	676b
Nom du système aquifère :	DOMAINE GRANITIQUE MONTS FOREZ SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDAF 43
Autre(s) source(s) :	Validation mairie par courrier 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.