Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

AUV4300864

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : AUV
Date de création de la fiche : (*) 08/11/2000
Nom(s) usuel(s) : Décharge sauvage
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 43241
Commune principale : SOLIGNAC-SUR-LOIRE (43241)
Zone Lambert initiale : Lambert III
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 721,180 721,229 768,781
Y (m) 294,450 1,994,424 6,427,119
Altitude (m) : 955
Précision altitude (Z) en m : NGF
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
CAYRES 815
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Carte de situation DDAF 43 ? Oui
IGN 2736 E SOLIGNAC/LOIRE CAYRES 1/25000 1992 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe DDAF (dossiers communaux) Déchets ménagers et assimilés (déblais et gravats, déchets verts, agricoles)

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Projet de réaménagement : Réhabilitation par le syndicat du Besson Routon
Commentaire : Dépôt ancien avec apports réguliers, décharge à réhabiliter

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Oui
Substratum : Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau -500
Source -500
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)
Code du système aquifère : 605a
Nom du système aquifère : MASSIF VOLCANIQUE VELAY-MONTS DEVES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DDAF 43
Autre(s) source(s) : Validation mairie par courrier 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.