AUV6301330

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	18/11/1997
Nom(s) usuel(s) :	Ancienne décharge communale
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE CLERMONT- FERRAND
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mairie de Clermont-Ferrand 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	En limite de commune avec Aubière
Code INSEE :	63113
Commune principale :	CLERMONT-FERRAND (63113)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 662,800 662,800 711,173 657,647 Y (m) 2,084,725 2,084,724 6,517,825 2,086,527 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	350
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CLERMONT-FERRAND 693 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2531 E Clermont-Ferrand 1:25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Repère : près d'un pont surélevé sur voie SNCF, accès par D772 vers ligne SNCF

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1950
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1950 01/01/1980 Autorisation 1er groupe Inertes et DIB déposés également
Commentaire(s) :	Dates de référence estimées - Dépôts d'inertes possibles

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Décharge talutée et recouverte, envahie par la végétation sauvage; le site est mal clôturé (grillage défectueux), possibilité de dépôts (pneus, gravats); présence dépôts sauvages alentours : site sale - Visite terrain 11/97

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère :	176a
Nom du système aquifère :	LIMAGNE (a)
Commentaire(s) :	NB= Formation superficielle : Alluvions anciennes indifférenciées; Substratum : Argilo-Calcaire ZNIEFF de type 2 - Ruisseau L'Artière à moins de 700 m. - Ruisseau de Sarliève à moins de 500 m. Milieu d'implantation : Industrielle et commerciale

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Terrain (D. ROUZAIRE, MC. HAMOND)
Donnée(s) complémentaire(s) :	Schéma départemental des carrières du Puy-de-Dôme (arrêté préfectoral du 20/12/1996) - Catalogue des systèmes aquifères du Bassin Loire-Bretagne (avril 1983)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.